RACCORDS DE TUYAUTERIE EN CUIVRE

RACCORDS DE TUYAUTERIE EN CUIVRE
Enquête préliminaire de dommage no PI-2017-003

Décision rendue
le mercredi 27 décembre 2017

Motifs rendus
le jeudi 11 janvier 2018

TABLE DES MATIÈRES

 

EU ÉGARD À une enquête préliminaire de dommage, aux termes du paragraphe 34(2) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation, concernant des

RACCORDS DE TUYAUTERIE EN CUIVRE

DÉCISION PROVISOIRE DE DOMMAGE

Le Tribunal canadien du commerce extérieur, aux termes du paragraphe 34(2) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation, a procédé à une enquête préliminaire de dommage afin de déterminer si les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que les présumés dumping et subventionnement dommageables de raccords de tuyauterie, de type à pression et à drainage, renvoi et évent, faits en alliages de cuivre coulé, en alliages de cuivre ouvré et en cuivre ouvré, utilisés dans le chauffage, la plomberie, la climatisation et la réfrigération, originaires ou exportés de la République socialiste du Vietnam, se limitant aux produits énumérés à l’annexe 1 ci-jointe (les marchandises en question), ont causé un dommage ou un retard ou menacent de causer un dommage à la branche de production nationale.

La présente enquête préliminaire de dommage fait suite à l’avis en date du 27 octobre 2017 selon lequel le président de l’Agence des services frontaliers du Canada avait ouvert des enquêtes concernant les présumés dumping et subventionnement dommageables des marchandises susmentionnées.

Aux termes du paragraphe 37.1(1) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation, le Tribunal canadien du commerce extérieur détermine par les présentes que les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises susmentionnées ont causé un dommage ou menacent de causer un dommage à la branche de production nationale.

Serge Fréchette
Serge Fréchette
Membre présidant

Daniel Petit
Daniel Petit
Membre

Rose Ritcey
Rose Ritcey
Membre

L’exposé des motifs sera publié d’ici 15 jours.

Membres du Tribunal : Serge Fréchette, membre présidant
Daniel Petit, membre
Rose Ritcey, membre

Personnel de soutien : Laura Little, conseillère juridique
Mark Howell, analyste principal
Andrew Wigmore, analyst

PARTICIPANTS :

 

Conseillers/représentants

Cello Products Inc.

Victoria Bazan

Gouvernement du Vietnam

Nguyen Phuong Nam

Veuillez adresser toutes les communications au :

Greffier
Secrétariat du Tribunal canadien du commerce extérieur
15e étage
333, avenue Laurier Ouest
Ottawa (Ontario) K1A 0G7

Téléphone : 613-993-3595
Télécopieur : 613-990-2439
Courriel : tcce-citt@tribunal.gc.ca

EXPOSÉ DES MOTIFS

CONTEXTE

  1. Le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal) a lancé la présente enquête préliminaire de dommage le 30 octobre 2017 afin de déterminer s’il y a une indication raisonnable que les présumés dumping et subventionnement dommageables de raccords de tuyauterie en cuivre originaires ou exportés de la République socialiste du Vietnam (Vietnam) (les marchandises en question) ont causé ou menacent de causer un dommage à la branche de production nationale.
  2. La présente enquête préliminaire de dommage découle d’une plainte déposée par Cello Products Inc. (Cello) et de l’ouverture subséquente d’enquêtes de dumping et de subventionnement par le président de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
  3. Le 27 décembre 2017, aux termes du paragraphe 37.1(1) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation[1], le Tribunal a déterminé, pour les motifs suivants, que les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que les marchandises en question ont causé ou menacent de causer un dommage à la branche de production nationale.

DÉFINITION DU PRODUIT

  1. Aux fins des enquêtes de l’ASFC et de la présente enquête préliminaire de dommage, les marchandises en question sont définies comme suit[2] :

Raccords de tuyauterie, de type à pression et à drainage, renvoi et évent, faits en alliages de cuivre coulé, en alliages de cuivre ouvré et en cuivre ouvré, utilisés dans le chauffage, la plomberie, la climatisation et la réfrigération, originaires ou exportés de la République socialiste du Vietnam, se limitant aux produits énumérés à l’annexe 1 ci-jointe.

DÉCISION DE L’ASFC D’OUVRIR DES ENQUÊTES

  1. Le 27 octobre 2017, l’ASFC a ouvert des enquêtes de dumping et de subventionnement en vertu du paragraphe 31(1) de la LMSI. Dans son énoncé des motifs de l’ouverture de ces enquêtes, l’AFSC explique que durant la période allant du 1er septembre 2016 au 31 août 2017, les marchandises en question ont été sous-évaluées selon une marge de dumping de 28,1 p. 100 et qu’elles ont été subventionnées selon un montant de subvention de 32,6 p. 100, tous deux exprimés en pourcentage du prix à l’exportation[3].
  2. L’ASFC a conclu également que la marge estimative de dumping et le montant de subvention estimatif ne sont pas minimaux, et que le volume des marchandises sous-évaluées et subventionnées n’était pas négligeable[4].

POSITION DES PARTIES

  1. Le Tribunal a reçu des observations de l’Autorité vietnamienne des recours commerciaux (AVRC), dans lesquelles elle conteste les allégations de dommage formulées dans la plainte, ainsi que la réponse de Cello à ces observations.
  2. Cello affirme que la présente plainte a été déposée le 11 septembre 2017 dans la foulée de la décision rendue par le Tribunal à la fin de 2016 prorogeant ses ordonnances à l’égard du dumping de raccords de tuyauterie en cuivre originaires ou exportés des États-Unis et de la Corée, ainsi que du dumping et du subventionnement de telles marchandises originaires ou exportées de la Chine[5]. Dans la décision Raccords de tuyauterie en cuivre (réexamen relatif à l’expiration no RR-2015-003), le Tribunal a cité des éléments de preuve indiquant que les importations à bas prix provenant du Vietnam avaient « gagné une importante part de marché et [avaient] forcé Cello à maintenir de bas prix » durant la période visée par le réexamen (du 1er janvier 2013 au 31 mars 2016). Le Tribunal a ajouté que lesdites marchandises continueraient vraisemblablement à avoir une incidence négative sur les prix et les ventes de Cello à court terme[6]. Cello soutient que les effets anticipés par le Tribunal se sont matérialisés dans le marché canadien au cours des derniers mois, et qu’elle a effectivement subi un dommage sensible par suite du dumping et du subventionnement des marchandises en question.
  3. À l’appui de ses allégations de dommage, Cello a présenté des éléments de preuve démontrant une augmentation des volumes d’importation des marchandises en question, la sous-cotation, la baisse et la compression des prix, la diminution des volumes de production et de l’utilisation de la capacité, la baisse des volumes de ventes et de la part de marché, la perte d’emplois, et le déclin du rendement financier sur le marché national, y compris la dégradation des marges brutes.
  4. Cello prétend également que le dumping et le subventionnement des marchandises en question menacent de lui causer un dommage. Selon Cello, la hausse rapide des importations des marchandises en question, particulièrement en 2015 et en 2016, combinée à une sous-cotation très marquée des prix indiquent qu’il y aura vraisemblablement une augmentation importante des importations à court terme. Cello a fourni de l’information sur la capacité disponible d’un producteur connu qui exporte les marchandises en question vers le Canada. Selon Cello, ce producteur projette d’accroître sa production et serait largement tributaire des exportations. Elle ajoute que les producteurs vietnamiens des marchandises en question se tourneront vers les marchés d’exportation puisque la demande au Vietnam est susceptible de baisser à court terme. Elle affirme en outre que les prix des marchandises en question continueront probablement à entraîner la sous-cotation et la baisse des prix nationaux.
  5. L’AVRC prétend que les éléments de preuve n’indiquent pas, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises en question ont causé ou menacent de causer un dommage à la branche de production nationale.

ANALYSE

Cadre législatif

  1. Le mandat du Tribunal dans le cadre d’une enquête préliminaire de dommage est énoncé au paragraphe 34(2) de la LMSI, qui exige du Tribunal qu’il détermine « [...] si les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dumping ou le subventionnement des marchandises [en question] a causé un dommage ou un retard ou menace de causer un dommage »[7].
  2. Le critère de « l’indication raisonnable » qui s’applique dans une enquête préliminaire de dommage est moins élevé que la norme de preuve requise qui s’applique lors d’une enquête définitive de dommage en vertu de l’article 42 de la LMSI[8]. Aucune définition du critère « indication raisonnable » n’est prévue dans la LMSI, mais selon le sens qui leur est normalement donné, il n’est pas nécessaire que les éléments de preuve en question soient « [...] concluants ou probants selon la prépondérance des probabilités [...] »[9] [traduction].
  3. Le Tribunal a déjà conclu que le critère de l’« indication raisonnable » était rempli lorsque les conditions suivantes sont réunies[10] :
  • le présumé dommage ou la présumée menace de dommage est étayé par des éléments de preuve qui sont suffisants en ce sens qu’ils sont « pertinents, exacts et adéquats »;
  • compte tenu des éléments de preuve, les allégations résistent à un « examen assez poussé » eu égard aux éléments de preuve, même si la thèse avancée peut ne pas sembler convaincante ou incontestable.
  1. Règle générale, les éléments de preuve recueillis dans la phase préliminaire de la procédure seront beaucoup moins détaillés et exhaustifs que dans une enquête définitive de dommage. Tous les éléments de preuve ne sont pas disponibles à la phase préliminaire, et aucune audience n’est tenue permettant d’examiner pleinement ce qui est disponible. En conséquence, la preuve ne sera pas évaluée dans la même mesure qu’elle le serait lors d’une enquête définitive de dommage. Le Tribunal accordera aux plaignantes le bénéfice du doute.
  2. Bien que le Tribunal examinera les plaintes de manière libérale, l’issue d’une enquête préliminaire de dommage ne doit toutefois pas être tenue pour acquise[11]. De simples affirmations ne sont pas suffisantes[12]. Les plaintes, ainsi que le dossier des parties opposées, doivent être étayés d’éléments de preuve positifs et suffisants. De tels éléments de preuve doivent également être pertinents, en ce sens qu’ils répondent aux exigences de la LMSI et concernent des facteurs pertinents du Règlement sur les mesures spéciales d’importation[13].
  3. Pour en arriver à sa décision provisoire de dommage, le Tribunal tient compte des facteurs énoncés à l’article 37.1 du Règlement, notamment des volumes des importations des marchandises sous-évaluées et subventionnées, de l’effet des marchandises sous-évaluées et subventionnées sur les prix des marchandises similaires, de l’incidence économique des marchandises sous-évaluées et subventionnées sur la branche de production nationale et, s’il existe un dommage ou une menace de dommage[14], de la question de savoir qu’il existe un lien de causalité entre le dumping et le subventionnement des marchandises et le dommage ou la menace de dommage.
  4. Avant d’examiner les allégations de dommage ou de menace de dommage, le Tribunal doit définir certains paramètres du cadre d’analyse. Plus précisément, le Tribunal doit déterminer quelles marchandises produites par la branche de production nationale constituent des « marchandises similaires » par rapport aux marchandises en question, en plus de circonscrire la branche de production nationale qui produit ces marchandises. Cette analyse est nécessaire, car le paragraphe 2(1) de la LMSI définit le terme « dommage » comme « [l]e dommage sensible causé à une branche de production nationale » et l’expression « branche de production nationale » comme « l’ensemble des producteurs nationaux de marchandises similaires ou les producteurs nationaux dont la production totale de marchandises similaires constitue une proportion majeure de la production collective nationale des marchandises similaires ». De plus, le paragraphe 2(1) de la LMSI définit les « marchandises similaires », par rapport à toutes autres marchandises, comme suit : « Selon le cas : a) marchandises identiques aux marchandises en cause; b) à défaut, marchandises dont l’utilisation et les autres caractéristiques sont très proches de celles des marchandises en cause ».

Marchandises similaires et catégories de marchandise

  1. Cello allègue que les raccords de tuyauterie en cuivre produits au pays et dont la définition est la même que celle des marchandises en question sont des marchandises similaires par rapport à ces dernières, et qu’elles constituent une seule catégorie de marchandise. Cello fonde son allégation sur les conclusions antérieures du Tribunal à l’égard des marchandises similaires et des catégories de marchandise dans des affaires liées aux raccords de tuyauterie en cuivre[15]. Le Tribunal ne trouve aucune raison de déroger au raisonnement qui sous-tend ses conclusions précédentes sur ces questions, d’autant plus qu’aucune autre observation n’a été soumise concernant les marchandises similaires ou les catégories de marchandise.
  2. Le Tribunal mènera donc son analyse en tenant pour acquis que les raccords de tuyauterie en cuivre fabriqués au pays sont des « marchandises similaires » aux marchandises en question, et qu’il existe une seule catégorie de marchandise.

Branche de production nationale

  1. Dans sa décision concernant l’ouverture d’enquêtes de dumping et de subventionnement, l’ASFC a établi que Cello est l’unique producteur national de marchandises similaires[16].
  2. S’il existe un lien entre un producteur national de marchandises similaires et un exportateur ou un importateur de marchandises sous-évaluées ou subventionnées, ou si le producteur national importe lesdites marchandises, le Tribunal peut envisager son exclusion de la branche de production nationale aux fins de son analyse du dommage[17]. L’AVRC a fait valoir que Cello devrait être exclue de la « branche de production nationale » puisqu’elle importe les marchandises en question, et qu’il y aurait donc lieu de clore la procédure[18].
  3. En réponse, Cello a indiqué qu’il n’y avait pas lieu de l’exclure de la définition de la branche de production nationale étant donné que ses importations de marchandises en question sont par nature minimales et défensives.
  4. D’ordinaire, pour déterminer si un producteur national doit être exclu de la « branche de production nationale », le Tribunal tient compte de divers facteurs structurels et comportementaux, ainsi que de l’objectif de la LMSI consistant à protéger les producteurs canadiens contre les dommages et les menaces de dommage causés par l’importation de marchandises sous-évaluées ou subventionnées[19].
  5. En l’espèce, le Tribunal ne juge pas à propos d’exercer son pouvoir discrétionnaire d’exclure Cello de la branche de production nationale, dont il nierait ce faisant l’existence[20]. Qui plus est, les éléments de preuve concernant la position de Cello dans le marché justifient qu’on la traite comme un producteur national aux fins de la présente enquête préliminaire de dommage. Ses importations de marchandises en question étaient minimes par rapport à sa production nationale et à ses volumes de ventes (en livres) de marchandises similaires[21]. Pour ce qui est du comportement de Cello sur le marché, en tant que producteur unique de marchandises similaires au pays, ses importations de marchandises en question ne peuvent être assimilées à une mesure agressive pour ravir des parts de marché à d’autres producteurs nationaux.
  6. Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal conclut que Cello représente la totalité de la production nationale et que, par conséquent, elle forme la branche de production nationale.

Volume des importations des marchandises sous-évaluées et subventionnées

  1. Aux fins de son analyse, le Tribunal a examiné les estimations de Cello concernant ses volumes d’importation et les données de l’ASFC sur les importations pour la période allant du 1er janvier 2014 au 30 juin 2017 (ci-après la « période visée par l’enquête »).
  2. Les estimations de Cello, fondées sur les données de Statistique Canada, indiquent que le volume des importations des marchandises en question a augmenté de 2014 à 2015 et en 2016, mais qu’il a décliné durant le premier semestre de 2017 par rapport au premier semestre de 2016[22]. Il convient de souligner que les données de l’ASFC ne corroborent pas les hausses alléguées du volume absolu des importations des marchandises en question[23]. Selon les estimations confidentielles des importations de l’ASFC concernant les marchandises en question, le volume a diminué entre 2014 et 2015, puis il a remonté en 2016, mais il est resté nettement inférieur à ce qu’il était en 2014[24]. Les données douanières confidentielles de l’AVRC indiquent également une diminution globale des exportations des marchandises en question du Vietnam au Canada de 2014 à 2016[25].
  3. Quoi qu’il en soit, tant les estimations de Cello que celles de l’ASFC indiquent une hausse du volume des importations au Canada par rapport à la production nationale et à la consommation de marchandises similaires de 2014 à 2016[26]. Les deux estimations révèlent une baisse des taux d’importation relatifs au cours des périodes « intermédiaires » de 2017 comparativement aux périodes « intermédiaires » de 2016[27]. Se fondant sur les éléments de preuve du dossier confidentiel, le Tribunal conclut que les estimations fournies par Cello et par l’ASFC indiquent une hausse marquée du volume de marchandises en question par rapport à la production et à la consommation nationales de 2014 à 2016.
  4. Les données publiques de l’ASFC révèlent que de 2014 à 2016, les importations en provenance du Vietnam surpassaient les importations totales de raccords de tuyauterie en cuivre en provenance de tous les autres pays exportateurs (37,3 % en 2014, 24,4 % en 2015 et 31,4 % en 2016). Seules les importations de marchandises non visées en provenance de la Chine ont égalé les importations de marchandises en question durant les huit premiers mois de 2017 (26,3 p. 100 pour les importations de la Chine contre 26,2 p. 100 pour les importations du Vietnam). De 2014 à 2016, la proportion des importations de marchandises en question par rapport aux importations totales a diminué et les importations non visées en provenance de la Chine se sont emparé la part des importations provenant du Vietnam et des autres pays non visés[28].
  5. À la lumière de ce qui précède, le Tribunal conclut que les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le volume des marchandises en question a augmenté considérablement par rapport à la production et à la consommation nationales.

Effets sur les prix des marchandises similaires

  1. Comme il a été mentionné auparavant, Cello soutient que les marchandises en question ont mené à la sous-cotation, à la baisse et à la compression des prix des marchandises similaires. Ayant examiné les éléments de preuve présentés par la plaignante, le Tribunal conclut qu’ils sont pertinents, exacts et adéquats pour étayer raisonnablement ses allégations aux fins de la présente enquête préliminaire de dommage. Compte tenu de la faible norme applicable à ce stade-ci de la procédure, ces éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises en question ont eu une incidence négative sur le prix des marchandises similaires tout au long de la période visée par l’enquête, comme il est expliqué ci-dessous.

Sous‑cotation des prix

  1. La plainte indique que les prix des marchandises en question ont entraîné une sous-cotation marquée des prix des marchandises similaires dans le marché canadien pendant la période visée par l’enquête. Selon les estimations de Cello (fondées sur les données de Statistique Canada), les prix moyens au débarquement des importations en provenance du Vietnam étaient, à quelques exceptions près, les plus bas par rapport à ses propres prix de vente (prix à la livre, en dollars) et à ceux des marchandises importées de tous les autres pays durant toute la période visée par l’enquête[29]. La plainte fait aussi état « de l’accentuation du niveau de sous-cotation attribuable aux importations en provenance du Vietnam de 2014 à 2016, de l’ordre de 2,48 $ à 5,61 $ la livre » [traduction][30].
  2. Le Tribunal conclut que les estimations des prix moyens de Cello indiquent que la sous-cotation marquée des prix a suivi une tendance constante de 2014 jusqu’au premier semestre de 2017. La marge de sous-cotation des prix imposée par les marchandises en question a augmenté tous les ans au cours de cette période, mais elle a diminué durant le premier semestre de 2017 par rapport au premier semestre de 2016[31].

Baisse des prix

  1. Selon les renseignements joints à la plainte, les prix de vente moyens des marchandises similaires de Cello ont baissé entre 2014 et 2015, mais ils ont augmenté légèrement en 2016. Durant le premier semestre de 2017, ces prix moyens ont atteint leur plus faible niveau au cours de la période visée par l’enquête[32]. Les prix moyens au débarquement des importations en provenance du Vietnam ont reculé de 29 p. 100 en 2015 et de 32 p. 100 en 2016[33]. Au cours du premier semestre de 2017, les prix moyens au débarquement des importations en provenance du Vietnam ont augmenté de 135 p. 100, mais ils restaient nettement inférieurs à ceux des marchandises similaires au cours de la même période.
  2. Les données sur les prix moyens indiquent de façon raisonnable une baisse substantielle des prix des marchandises similaires attribuable à la pression constante des bas prix des marchandises en question.
  3. Pour étayer son allégation concernant la baisse des prix, Cello a soumis un énoncé de la preuve préparé par son vice-président des ventes, M. P. Howell. L’énoncé dresse une liste de situations précises dans lesquelles Cello a dû baisser ses prix pour concurrencer les marchandises en question[34]. Les allégations reposent notamment sur les comptes de clients importants auxquels Cello a dû se résoudre à offrir des prix plus bas pour maintenir ou augmenter le volume de ses ventes. Le Tribunal juge que les éléments de preuve fondant les allégations de dommage précis sont suffisants aux fins de la présente enquête préliminaire de dommage, étant entendu qu’ils devront faire l’objet d’un contrôle exhaustif lors de l’enquête définitive de dommage.

Compression des prix

  1. De plus, après avoir comparé les variations du coût consolidé en dollars par livre des marchandises vendues de Cello et celles des prix de vente moyens pondérés des marchandises similaires, le Tribunal est convaincu que les données indiquent de façon raisonnable que Cello a été incapable d’augmenter ses prix en fonction de l’augmentation du coût des marchandises vendues, sauf au cours du premier semestre de 2017[35].

Incidence sur la branche de production nationale

  1. Dans le cadre de son analyse en vertu de l’alinéa 37.1(1)c) du Règlement, le Tribunal tient compte de l’incidence des marchandises sous-évaluées et subventionnées sur la situation de la branche nationale de production et, plus précisément, de tous les facteurs et indices économiques pertinents influant sur cette situation.
  2. Lors d’une enquête préliminaire de dommage, le Tribunal doit déterminer si les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, l’existence d’un lien de causalité entre le dumping et le subventionnement des marchandises en question et le dommage selon l’incidence qu’ont sur la branche de production nationale le volume des marchandises sous-évaluées et subventionnées et l’effet de ces marchandises sur les prix. Le critère qui s’applique consiste à se demander si les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises en question ont, à eux seuls, causé un dommage[36]. De plus, en vertu de l’alinéa 37.1(3)b) du Règlement, le Tribunal doit examiner si les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dommage a été causé par des facteurs autres que le dumping et le subventionnement des marchandises en question.
  3. Cello allègue que le dumping et le subventionnement des marchandises en question sont à l’origine des dommages suivants : baisse de sa production nationale et de l’utilisation de sa capacité; recul de ses volumes de vente et de sa part de marché; pertes d’emplois et fléchissement de son rendement financier.
  4. La production nationale de marchandises similaires de Cello a diminué globalement de 2014 à 2016 (elle a augmenté en 2015 par rapport à 2014, mais elle a reculé de manière importante en 2016). La production a augmenté durant le premier semestre de 2017 par rapport au premier semestre de 2016. Le taux d’utilisation de la capacité de production de Cello a suivi une tendance similaire au cours de la période visée par l’enquête[37].
  5. De 2014 à 2016, les ventes de marchandises fabriquées au pays ont subi une baisse sur les plans du volume et de la valeur. Ces indicateurs ont connu une très légère hausse durant le premier semestre de 2017 par rapport au premier semestre de 2016[38].
  6. Cello prétend que sa part de marché a rétréci de 2014 à 2016 en raison de la présence croissante des produits vietnamiens à bas prix sur le marché canadien, et que sa progression apparente au premier semestre de 2017 pourrait être due simplement au « timing des importations » [traduction] et à la baisse de ses prix[39].
  7. Cependant, comme il a déjà été précisé, les hausses alléguées des volumes absolus d’importation des marchandises en question ne sont pas corroborées par les données confidentielles de l’ASFC sur les importations, exception faite de la période de 2015 à 2016. Selon les estimations de l’ASFC concernant la taille du marché canadien, la part des marchandises en question a reculé de 34,5 p. 100 en 2014 à 22,8 p. 100 en 2015, puis elle est remontée à 29,5 p. 100 en 2016. Au cours des huit premiers mois de 2017, les marchandises en question représentaient 23,7 p. 100 du marché, un recul par rapport à la même période en 2016. Cello a vu sa part de marché reculer légèrement de 7,6 p. 100 en 2014 à 6,6 p. 100 en 2015, puis à 6,1 p. 100 en 2016; elle avait toutefois grimpé à 9,7 p. 100 au premier semestre de 2017[40].
  8. Bien que l’estimation du marché canadien à partir de données de l’ASFC montre une perte minime de parts de marché pour Cello, l’énoncé de la preuve de M. Howell contient des documents (rapports sur les ventes et courriels) qui étayent l’existence d’un lien de causalité entre le déclin des résultats de vente de la société et la concurrence des marchandises en question pendant toute la période visée par l’enquête[41].
  9. Toutefois, les données indiquent que d’autres facteurs ont pu jouer, comme le repli global du marché apparent en 2016[42]. Il semble par ailleurs que les importations des pays non visés, la Chine en tête, ont gagné des parts de marché durant la période visée par l’enquête. En 2014 et en 2015, les importations totales des pays non visés comptaient respectivement pour 57,9 p. 100 et 70,7 p. 100 du marché. Après avoir reculé à 64,4 p. 100 en 2016, cette proportion a remonté à 66,6 p. 100 au cours des huit premiers mois de 2017. Quoi qu’il en soit, les données indiquent que les importations des marchandises en question ont constamment détenu la plus grosse part du marché parmi les sources de chacun des pays pendant chaque année complète de la période visée par l’enquête[43].
  10. Dans le cadre d’une enquête de dommage complète, le Tribunal pourra faire un examen plus exhaustif des indicateurs liés aux volumes, aux ventes et aux parts de marché à partir des renseignements supplémentaires qui seront recueillis au cours d’une telle procédure. L’enquête comprendrait également une évaluation plus complète des allégations de l’effet dommageable de la concurrence des marchandises en question sur les ventes.
  11. En ce qui concerne les emplois, les éléments de preuve soumis par Cello indiquent une baisse importante du nombre d’employés participant directement à la production nationale de marchandises similaires de 2014 à 2016 et, par conséquent, un recul des salaires versés durant cette période. Les emplois directs et les salaires ont augmenté de façon minime durant le premier semestre de 2017 par rapport au premier semestre de 2016[44].
  12. Selon les données confidentielles sur les résultats financiers de Cello, le rendement des ventes de marchandises similaires au Canada a diminué au cours de la période visée par l’enquête, particulièrement en 2016[45]. Les marges brutes ont reculé de 2014 à 2016, pour se stabiliser durant le premier semestre de 2017. De plus, Cello a subi une érosion croissante de ses revenus nets depuis 2014. Pour appuyer ses allégations voulant que tous ces résultats soient attribuables au dumping et au subventionnement des marchandises en question, Cello les a comparés aux résultats nettement supérieurs de ses exportations vers les États-Unis de marchandises similaires produites au pays (tout en admettant leur déclin en 2016)[46].
  13. D’autres facteurs que le dumping et le subventionnement des marchandises en question peuvent avoir joué sur la situation de Cello, notamment l’évolution des conditions de la demande, la vulnérabilité de ses activités aux fluctuations des cours mondiaux du cuivre et des taux de change des dollars américain et canadien, de même que l’offre sur le marché canadien de produits de remplacement tels que les raccords en polyéthylène réticulé ou assemblés par poussée[47]. Cello estime que les incidences de ces facteurs ont été négligeables au cours de la période visée par l’enquête, et qu’elles sont loin d’être comparables à celles des marchandises en question. En guise d’exemple, Cello explique que l’échelonnement de ses achats de matières premières lui a permis de composer en grande partie avec les fluctuations des cours du cuivre et des taux de change. Malgré l’intérêt indéniable d’une enquête et d’une analyse plus poussées dans le cadre d’une enquête définitive de dommage, les éléments de preuve à ce stade indiquent de façon raisonnable que les effets sur les prix des volumes d’importation de marchandises sous-évaluées et subventionnées ont, à eux seuls, causé un dommage sensible à la branche de production nationale, particulièrement en 2016.
  14. Comme il y a une indication raisonnable que le dumping et le subventionnement des marchandises en question ont causé un dommage, le Tribunal, pour des raisons d’économie judiciaire, n’examinera pas la question de savoir si les éléments de preuve indiquent aussi, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises en question menacent de causer un dommage.

CONCLUSION

  1. En raison de l’analyse qui précède, le Tribunal conclut que les éléments de preuve indiquent, de façon raisonnable, que le dumping et le subventionnement des marchandises en question ont causé un dommage à la branche de production nationale.

 

ANNEXE 1

Liste des marchandises visées par les enquêtes

Les renseignements suivants doivent être pris en compte pour identifier les raccords de tuyauterie en cuivre (marchandises en cause) qui font l’objet des enquêtes de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) :

  1. Les marchandises en cause sont identifiées en fonction des dimensions anglaises, p. ex. pouces. Les enquêtes de l’ASFC incluent aussi l’équivalent métrique des marchandises en cause en dimensions anglaises. Le terme équivalent métrique sert aux raccords dont les dimensions d’origine sont en mesures anglaises pour lesquelles une conversion arithmétique équivalente a été faite et ne s’applique pas aux raccords fabriqués spécifiquement en dimensions métriques.
  2. Les marchandises en cause sont identifiées soit en tant que produit coulé ou produit ouvré. Pour ce qui est des marchandises de la liste suivies d’un astérisque (« * »), les enquêtes de l’ASFC portent à la fois sur le produit coulé et le produit ouvré.
  3. Les marchandises en cause sont identifiées en fonction de leurs dimensions nominales. Les raccords utilisés pour la plomberie et le chauffage sont commercialisés en fonction des dimensions nominales qui correspondent aux diamètres intérieurs, tandis que les raccords utilisés pour la climatisation et la réfrigération le sont en fonction des diamètres extérieurs réels. Les enquêtes de l’ASFC portent aussi sur les marchandises en cause décrites en fonction de la dimension du diamètre extérieur. Afin de déterminer la dimension nominale d’un raccord mesuré en fonction de la dimension du diamètre extérieur, il suffit de soustraire 1/8 pouces de la dimension de ce dernier.
  4. La partie plaignante (Cello Products Inc.) a fourni les termes et les abréviations utilisés pour identifier les marchandises en cause. Ces termes figurent dans la liste suivante :

Tableau des abréviations

C

Embout à souder

LR

Long rayon

M

Filetage NPT mâle

JM

Joint mécanique

FE

Filetage NPT femelle

RE

À drainage renvoi et évent

JCV

Joint coulissant

TY

Té à drainage – 90°

RCD

Raccord

Y

Té à drainage – 45°

 

 

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis

Coulé et ouvré

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis

Coulé et ouvré

3 X 4 BRIDE DE TOILETTE

*

1 X 5/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 BRIDE DE TOILETTE

*

1 X 3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

3 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION RE COULÉE

*

1-1/4 CXC MANCHON P

*

4 X 1-1/2 CXC RE MANCHON COULÉ

*

1-1/4 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 3 CXC RE MANCHON COULÉ

*

1-1/4 X 3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/4 CXCXC 45 Y

*

1-1/4 X 1 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 CXCXC 45 Y RE

*

3/8 X 1/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2CX 1-1/4CX 1-1/4C 45 Y

*

3/8 X 1/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2CX 1-1/4CX 1-1/2C 45 Y

*

1/2 X 1/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2CX 1-1/2CX 1-1/4C 45 Y

*

1/2 X 3/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2 CXCXC 45 Y RE

*

5/8 X 1/4 RÉDUCTION P

*

2CX 1-1/4CX 1-1/4C 45 Y

*

5/8 X 3/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 1-1/4CX 1-1/2C 45 Y

*

5/8 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 1-1/4CX 2C 45 Y

*

3/4 X 1/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 1-1/2CX 1-1/4C 45 Y

*

3/4 X 3/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 1-1/2CX 1-1/2C 45 Y

*

3/4 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 1-1/2CX 2C 45 Y

*

3/4 X 5/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 2CX 1-1/4C 45 Y

*

1 X 3/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2CX 2CX 1-1/2C 45 Y

*

1 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 CXCXC 45 Y RE

*

1 X 5/8 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3C X 2C X 2C RE 45 Y

*

1 X 3/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3CX 3CX 1-1/4C 45 Y

*

1-1/4 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3CX 3CX 1-1/2C 45 Y

*

1-1/4 X 3/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3CX 3CX 2C 45 Y

*

1-1/4 X 1 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

4 CXCXC 45 Y

*

1-1/2 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

4CX 4CX 2C 45 Y

*

1-1/2 X 3/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

4CX 4CX 3C 45 Y

*

1-1/2 X 1 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/4 TY RE

*

1-1/2 X1-1/4 RCDXC RÉDUCTION P

*

1-1/2 TY RE

*

2 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4 TY RE

*

2 X 3/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 TY RE

*

2 X 1 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 TY RE

*

2 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION P

*

3 RCD X C X C TY RE

*

2 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION P

*

3 X 3 X 1-1/4 RCDXCXC TY RE

*

1-1/2 CXC MANCHON P

*

3 X 3 X 1-1/2 RCDXCXC TY RE

*

2-1/2 X 1 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 X 3 X 2 RCDXCXC TY RE

*

2-1/2 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2 TY RE

*

2-1/2 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2 X 1-1/4 X 1-1/4 TY RE

*

2-1/2 X 2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

2 X 1-1/4 X 1-1/2 TY RE

*

1-1/2 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 X 2 TY RE

*

1-1/2 X 3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1-1/4 TY RE

*

1-1/2 X 1 CXC MANCHON OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1-1/2 TY RE

*

1-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON P

*

2 X 1-1/2 X 2 TY RE

*

3 X 1/2 RCDXC RÉDUCTION P

*

2 X 2 X 1-1/4 TY RE

*

3 X 3/4 RCDXC RÉDUCTION P

*

2 X 2 X 1-1/2 TY RE

*

3 X 1 RCDXC RÉDUCTION P

*

1-1/2 CXCXFE TY RE COULÉ

*

3 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION P

*

2 CXCXFE TY RE COULÉ

 

3 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION P

*

2 X 1-1/2 X 1-1/2 CCF TY RE

 

3 X 2 RCDXC RÉDUCTION P

*

3 TY RE

*

3 X 2-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 X 1-1/2 X 1-1/4 TY RE

*

3-1/2 X 2 RCDXC RÉDUCTION P

*

3 X 2 X 1-1/2 CXCXC TY RE

*

3-1/2 X 2-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 X 3 X 1-1/4 TY RE

*

3-1/2 X 3 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 X 3 X 1-1/2 TY RE

*

4 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

3 X 3 X 2 TY RE

*

4 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

4 TY RE

*

4 X 2 RCDXC RÉDUCTION P

*

4 X 4 X 1-1/2 TY RE

*

4 X 2-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

4 X 4 X 2 TY RE

*

4 X 3 RCDXC RÉDUCTION P

*

4 X 4 X 3 TY RE

*

4 X 3-1/2 RCDXC RÉDUCTION OUVRÉE

*

1-1/4 CXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2 CXC MANCHON P

*

1-1/2 RCDXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 CXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2 X 3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXFE COULÉ ADAPTATEUR

*

2 X 1 CXC MANCHON OUVRÉ

*

3 RCDXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2 X 1-1/4 CXC MANCHON P

*

2 CXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2 X 1-1/2 CXC MANCHON P

*

3 CXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 CXC MANCHON P

*

4 CXFE ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 X 3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/4 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 X 1 CXC RCD P

*

1-1/4X1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 RCDXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

2-1/2 X 2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2X1-1/4 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3 CXC MANCHON P

*

2 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3 X 3/4 CXC MANCHON P

*

2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3 X 1 CXC MANCHON P

*

3 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3 X 1-1/4 CXC MANCHON P

*

4 CXM ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3 X 1-1/2 CXC MANCHON P

*

1-1/4 X 2 CXSP COULÉ FERRULES

*

3 X 2 CXC MANCHON P

*

1-1/2 X 2 CXSP COULÉ FERRULES

*

3 X 2-1/2 CXC MANCHON P

*

1-1/2 X 3 CXSP COULÉ FERRULE

*

3-1/2 CXC MANCHON P

*

2 CXSP COULÉ FERRULES

*

3-1/2 X 3 CXC MANCHON OUVRÉ

*

2 X 3 CXSP COULÉ FERRULE

*

4 CXC MANCHON P

*

2 X 4 CXSP COULÉ FERRULES

*

4 X 1-1/2 CXC MANCHON P

*

3 CXSP COULÉ FERRULES

*

4 X 2 CXC MANCHON P

*

3 X 4 CXSP COULÉ FERRULES

*

4 X 2-1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 CXSP COULÉ FERRULES

*

4 X 3 CXC MANCHON P

*

3 X 4 CXSP VIROLES EXCENTRIQUE DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE COULÉ

*

4 X 3-1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

1-1/4 X 2 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

5 CXC MANCHON À PRESSION OUVRÉ

*

1-1/4 X 3 CXJM ADAPTATEUR RE

*

6 CXC MANCHON À PRESSION OUVRÉ

*

1-1/2 X 2 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

6 X 2-1/2 MANCHON OUVRÉ

*

1-1/2 X 3 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/4 X 3/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

1-1/2 X 4 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/4 X 1 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

2 X 3 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

1/8 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 X 4 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

1/4 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

3 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/8 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

3 X 4 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

4 CXJM ADAPTATEUR COULÉ

*

5/8 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

6 C X M J ADAPTATEUR RE COULÉ

*

3/4 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

1-1/4 CXC 11-1/4 COUDE COULÉ

*

1 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

1-1/2 CXC 11-1/4 COUDE COULÉ

*

1-1/4 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 CXC 11-1/4 COUDE COULÉ

*

1-1/2 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

3 CXC 11-1/4 COUDE COULÉ

*

2 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

4 C X C 11-1/4 COUDE COULÉ

*

2-1/2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OUVRÉ

*

1-1/4 CXC 22-1/2 COUDE COULÉ

*

3 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

1-1/2 CXC 22-1/2 COUDE COULÉ

*

4 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 CXC 22-1/2 COUDE COULÉ

*

5 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

3 CXC 22-1/2 COUDE COULÉ

*

6 CXC RCD SANS BUTÉE OUVRÉ

*

4 CXC 22-1/2 COUDE COULÉ

*

1/2 X 3 CXC MANCHON À RÉPARATION

 

3 RCDXC COUDE 45 RE COULÉ

*

1/2 X 6 C X C MANCHON À RÉPARATION

 

4 RCDXC COUDE 45 RE COULÉ

*

3/4 X 3 C X C MANCHON À RÉPARATION

 

2 CXM COUDE 45 RE COULÉ

*

1/8 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

1-1/4 CXC COUDE 45 RE COULÉ

*

1/4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLESS

*

1-1/2 CXC COUDE 45 RE COULÉ

*

3/8 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES P

*

2 CXC COUDE 45 RE COULÉ

*

1/2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLESS

*

3 CXC COUDE 45 RE COULÉ

*

5/8 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

4 CXC COUDE 45 RE COULÉ

*

3/4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLESS

*

1-1/4 CXC COUDE 60 COULÉ

*

1 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

1-1/2 CXC COUDE 60 COULÉ

*

1-1/4 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

2 CXC COUDE 60 COULÉ

*

1-1/2 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

3 CXC COUDE 60 COULÉ

*

2 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

1-1/4 CXC COUDE 90 RE COULÉ

*

2-1/2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLESS

*

1-1/4 RCDXC COUDE 90 RE COULÉ

*

3 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

1-1/2 RCDXC COUDE 90 RE COULÉ

*

4 CXC P MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES

*

2 RCDXC COUDE 90 RE COULÉ

*

1/2 X 3-1/4 RCDXC SLITF MANCHON

 

1-1/2 CXC COUDE 90 RE COULÉ

*

3/4 X 5 RCDXC SLITF MANCHON

 

1-1/2 X 1-1/4 CXC COUDE 90 RE

*

1/4 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 COULÉ RE RCDXC 90 COUDE

*

3/8 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 RCDXC COUDE 90 RE COULÉ

*

3/8 X 1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 CXC COUDE 90 RE COULÉ

*

3/8 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2X 1-1/4 CXC COUDE 90 RE COULÉ

*

1/2 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 CXC COUDE 90 RE COULÉ

*

1/2 X 1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 CXFE COUDE 90 RE COULÉ

*

1/2 X 3/8 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 CXFE COUDE 90 RE COULÉ

*

1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 CXM COUDE 90 RE COULÉ

 

1/2 X 1 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 CXM COUDE 90 RE COULÉ

 

5/8 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 CXC COUDE 90 RE COULÉ

 

5/8 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 CXC COUDE 90 RE COULÉ

 

3/4 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE

*

3/4 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE

*

3/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

1 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

1 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

1 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

1 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

1 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 RCDXJCV ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/4 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 ACT(3S)X1-1/2C-30 ROOF ADAPTATEUR

*

1-1/4 C X 3/4 FEMCOUDEE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 ACT(3S) X 2C-30 ROOF ADAPTATEUR

*

1-1/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 SOIL(5A)X 1-1/2 C ROOF ADAPTATEUR

*

1-1/4 X 1-1/2 CXFE OUVRÉ ADAPTR

*

2 C X JCV RE MANCHON

*

1-1/4 X 2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ À PRESSION

*

3/4 CXC COULÉ MANCHON

*

1/4 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 CXC COULÉ P MANCHON

*

3/8 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 CXCXFE TÉ COULÉ

 

3/8 X 1/4 RCD X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 X 1/2 X 1/4 CXCXFE C TÉ

 

1/2 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2C X 1/2C X 3/8FE TÉ COULÉ

 

1/2 X 1/4 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 X 1/2 X 3/4 CXCXF TÉ COULÉ

 

1/2 X 3/8 RCDT X FE ADAPTATEUR

*

3/4 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1/2 RCD X 3/4 FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4C X 1/2C X 1/2FE TÉ COULÉ

 

3/4 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 X 3/4 CXCXF TÉ COULÉ

 

3/4 RCD X 1/2 FEMCOUDEE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 3/4 X 3/8 CCFE TÉ COULÉ

 

1 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4C X 3/4C X 1/2FE TÉ COULÉ

 

1 RCD X 3/4 FEMCOUDEE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 3/4 X 1 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1-1/4 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1-1/2 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 1 X 1/2 CXCXFE TÉ COULÉ

 

2 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉS

*

1 X 1 X 3/4 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1-1/2 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 CXCXFE TÉ COULÉ

 

2-1/2 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 1-1/4 X 1/2 CCFE TÉ

 

1-1/2 C X 1 FEMCOUDEE ADAPTATEUR

*

1-1/4 X 1-1/4 X 3/4 CCFE TÉ

 

1-1/2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4X1-1/4X1 CCFE TÉ

 

1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 CXCXFE TÉ COULÉ

 

3 RCDXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2X1-1/2X1/2 CCFE TÉ

 

3/4 CXC SIPHON OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 3/4 CCFE TÉ

 

1 CXC SIPHON OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 1 CCFE TÉ

 

2 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 CXFEXFE TÉ COULÉ

 

1-1/4 CXC SIPHON OUVRÉ

*

1/2C X 3/4F X 1/2F TÉ COULÉ

 

2 X 1 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 C X FE X FE TÉ COULÉ

 

2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 C X 3/4 FE X 1/2 FE TÉ

 

2 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1-1/2 C X C SIPHON OUVRÉ

*

2 X 2 X 1/2 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1/2 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

2 X 2 X 3/4 CXCXFE TÉ COULÉ

 

3/4 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

2 X 2 X 1 CXCXFE TÉ COULÉ

 

1 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

5 X 4 RCDXC COULÉ RÉDUCTION

*

2 CXC SIPHON OUVRÉS

*

6 X 2 RCDXC COULÉ RÉDUCTION

*

1-1/4 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

6 X 3 RCDXC COULÉ RÉDUCTION

*

1-1/2 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

6 X 4 RCDXC COULÉ RÉDUCTION

*

2 C X FE SIPHON OUVRÉ

*

6 X 5 RCDXC COULÉ P RÉDUCTION

*

1/2 C X M SIPHON OUVRÉ

*

3/8 C X FE X C TÉ COULÉ

 

3/4 C X M SIPHON OUVRÉ

*

1/2 CXFEXC TÉ COULÉ

 

1 C X M SIPHON OUVRÉ

*

1/2C X 1/2FE X 3/4C TÉ COULÉ

 

1-1/4 C X M SIPHON OUVRÉ

*

1/2C X 3/4FE X 1/2C TÉ COULÉ

 

1-1/2 C X M SIPHON OUVRÉ

*

3/4 CXFEXC TÉ COULÉ

 

2 C X M SIPHON OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 X 1/2 CXFEXC TÉ

 

2-1/2 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4C X 1/2FE X 3/4C TÉ COULÉ

 

3 C X FE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4C X 3/4FE X 1/2C TÉ COULÉ

 

1/2 CXC OUVRÉ MANCHON « CROSSOVER » OUVRÉ

*

1 CXFEXC TÉ COULÉ

 

3/4 CXC MANCHON « CROSSOVER » OUVRÉ

*

1C X 1/2F X 1C TÉ COULÉ

 

1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 3/4 X 1 CXFXC TÉ COULÉ

 

1/4 X 3/8 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 CXFEXC TÉ COULÉ

 

1/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 1/2 X 1-1/4 CXFEXC TÉ

 

3/8 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 3/4 X 1-1/4 CXFEXC TÉ

 

3/8 X 1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 C X FE X C TÉ COULÉ

 

3/8 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2X1/2X1-1/2 CXFXC TÉ COULÉ

 

1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2X3/4X1-1/2 CXFEXC TÉ

 

1/2 X 1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 FEXFEXC TÉ COULÉ

 

1/2 X 3/8 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 FEXFEXC TÉ COULÉ

 

1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4FE X 1/2FE X 1/2C TÉ COULÉ

 

1/2 X 1 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4FE X 1/2FE X 3/4C TÉ COULÉ

 

5/8 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4FE X 3/4FE X 1/2C TÉ COULÉ

 

5/8 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 C X FE X C TÉ COULÉ

 

3/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 X 1/2 X 2 CXFEXC TÉ

 

3/4 C X 3/8 OUVRÉ MÂLE ADAPTATEUR

*

2 X 3/4 X 2 CXFXC TÉ COULÉ

 

3/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

4 CXC COULÉ P MANCHON

*

3/4 X 1 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

5 X 3 CXC COULÉ MANCHON

*

3/4 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

5 X 4 CXC COULÉ MANCHON

*

3/4 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

6 X 2 CXC COULÉ MANCHON À PRESSION

*

1 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

6 X 3 CXC COULÉ MANCHON P

*

1 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

6 X 4 CXC COULÉ MANCHON P

*

1 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

6 X 5 CXC COULÉ MANCHON

*

1 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

1 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 1/2 MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

1 X 2 CXM PRESSUADAPTATEUR RE

*

1 X 3/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

1-1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 1/2 MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

1-1/4 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 X 1 CXC MANCHON EXCENTRIQUE COULÉ

*

1-1/4 X 1 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE

*

1-1/4 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE COULÉ

*

1-1/4 X 2 CXM PRESSUADAPTATEUR RE

*

2 X 1-1/2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE COULÉ

*

1/4 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OUVRÉ

*

3/8 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 X 3/8 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 X 3/8 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 X 3/4 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 X 1/2 RCDTXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1 X 3/4 RCDTXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/4 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 C X FE ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/2 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 3/4 C X FE ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2-1/2 RCDXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

1-1/2 X 1 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

3 RCD X M ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 RCDXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1 RCDXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

2 X 2-1/2 C X M ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 X 1 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2-1/2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ

*

2-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

3 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2-1/2 CXFE COULÉ SIPHON

*

4 CXM ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2-1/2 CXC COULÉ SIPHON

*

1/2 X 3/4 C X HOSE ADAPTATEUR

*

2 CXM COULÉ SIPHON

*

1/4 CXC OUVRÉ COUDE 45

*

2-1/2 C X M COULÉ SIPHON

*

3/8 CXC OUVRÉ COUDE 45

*

3 CXC COULÉ SIPHON

*

1/2 CXC OUVRÉ COUDE 45

*

2-1/2 C X FE ADAPTATEUR COULÉ

*

5/8 CXC COUDE 45 P

*

3 CXFE ADAPTATEUR COULÉ P

*

3/4 CXC OUVRÉ COUDE 45

*

1/2 CXCXCXC « CROSSES » COULÉS

*

1 CXC OUVRÉ COUDE 45

*

3/4 CXCXCXC « CROSSES » COULÉS

*

1-1/4 CXC COUDE 45 P

*

1 CXCXCXC « CROSSES » COULÉS

*

1/4 RCD X C OUVRÉ COUDE 45

*

1-1/2 CXCXCXC « CROSSES » COULÉS

*

3/8 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

2 CXCXCXC COULÉ CROSS

*

1/2 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

3/4 CXC MANCHON « CROSSOVER » OUVRÉ COULÉ

*

5/8 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

1/2 BRIDES 125 COULÉES

 

1-1/4 RCDXC COUDE 45 P

*

3/4 BRIDES 125 COULÉES

 

1-1/2 RCDXC COUDE 45 P

*

1 BRIDES 125 COULÉES

 

2 RCDXC COUDE 45 P

*

1-1/4 BRIDES 125 COULÉES

 

1-1/2 CXC COUDE 45 P

*

1-1/2 BRIDES 125 COULÉES

 

2-1/2 RCDXC OUVRÉ COUDE 45

*

2 BRIDES 125 COULÉES

 

2 CXC COUDE 45 P

*

2-1/2 BRIDES 125 COULÉES

 

2-1/2 CXC COUDE 45 P

*

3 BRIDES 125 COULÉES

 

3 CXC COUDE 45 P

*

3-1/2 BRIDES 125

 

4 CXC COUDE 45 P

*

4 BRIDES 125 COULÉES

 

1/4 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

5 BRIDES 125 COULÉES

 

3/8 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

6 BRIDES 125 COULÉES

 

1/2 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

8 BRIDES 125 COULÉES

 

5/8 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1/2 BRIDES 150 COULÉES

 

3/4 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

3/4 BRIDES 150 COULÉES

 

3/4 X 1/2 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1 BRIDES 150 COULÉES

 

1 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1-1/4 BRIDES 150 COULÉES

 

1 X 1/2 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1-1/2 BRIDES 150 COULÉES

 

1 X 3/4 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

2 BRIDES 150 COULÉES

 

1-1/4 CXC COUDE 90 P

*

2-1/2 BRIDES 150 COULÉES

 

1-1/4 X 1 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

3 BRIDES 150 COULÉES

 

1/4 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

3-1/2 150 BRIDES COULÉES

 

3/8 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

4 X 9 BRIDES 150 COULÉES

 

1/2 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

5 BRIDES 150 COULÉES

 

5/8 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

6 BRIDES 150 COULÉES

 

3/4 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

8 BRIDES 150 COULÉES

 

1 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

3/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/4 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 RCDXRCD COUDE 90 OUVRÉ

*

3/4 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 RCD X RCD COUDE 90 OUVRÉ

*

1/2 BRIDES 300

 

1-1/2 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1 X 5 BRIDES 300

 

2 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

1-1/4 BRIDES 300

 

1-1/2 CXC COUDE 90 P

*

1-1/2 X 6-1/2 BRIDES 300

 

2-1/2 RCDXC COUDE 90 OUVRÉ

*

2 BRIDES 300

 

1-1/2CX 1-1/4C COUDE 90 P

*

2-1/2 BRIDES 300 COULÉES

 

2 CXC COUDE 90 P

*

3 X 8-1/4 BRIDES 300

 

2-1/2 CXC COUDE 90 OUVRÉ

*

4 BRIDES 300

 

3 CXC COUDE 90 P

*

1 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

4 CXC COUDE 90 P

*

1 X 1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1/2 CXC OUVRÉ 90 VENT COUDE

*

1 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 CXC OUVRÉ 90 VENT COUDE

*

1 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1 CXC OUVRÉ 90 VENT COUDE

*

1-1/2 CONTREBRIDE PLEIN

 

1/4 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

2 X 6 CONTREBRIDE PLEIN

 

3/8 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

3 X 7-1/2 CONTREBRIDE PLEIN

 

1/2 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

13-1/2 X 8 CONTREBRIDE PLEIN

 

5/8 CXC COUDE À 90 LR

 

8 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 125

 

3/4 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

3 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 150

 

1 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

8 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 150

 

1-1/4 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

1-1/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ P

*

1/4 CXRCD COUDE À 90 LR

 

1-1/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/8 C X RCD COUDE À 90 LRS

 

1-1/4 X 1 CXM COULÉ ADAPTATEUR

*

1/2 C X RCD COUDE À 90 LRS

 

1-1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ P

*

5/8 CXRCD COUDE À 90 LR

 

1-1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

3/4 CXRCD COUDE À 90 LR

 

2 CXM ADAPTATEUR COULÉ P

*

1 CXRCD COUDE À 90 LR

 

2 X 1-1/2 C X M ADAPTATEUR COULÉ P

*

1-1/4 CXRCD COUDE À 90 LR

 

2-1/2 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

1-1/2 CXRCD COUDE À 90 LR

 

3 CXM ADAPTATEUR COULÉ P

*

2 CXRCD COUDE À 90 LR

 

1/2C X 1M X 1/2 FE MANCHON DE BOUILLOIRE

 

1-1/2 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

4 CXM ADAPTATEUR COULÉ

*

2 CXC (LR) COUDE 90 OUVRÉ

 

1/2 X 1 X 1/2 CXMXFE COULÉ DE BOUILLOIRE

 

3/4 X 1/8 FE X 3/4 W TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1/2 C X M COULÉ COUDE 45

 

1/2 X 1/4 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

3/4 C X M COULÉ COUDE 45

 

1/2 X 3/8 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 C X M COULÉ COUDE 45

 

5/8 X 3/8 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

4 CXC COULÉ COUDE 45

 

3/4 X 1/2 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

6 CXC COULÉ COUDE 45 P

 

1 X 1/2 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1/2 C X C COUDE 90 COULÉ

 

1 X 3/4 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 CXC COUDE 90 COULÉ P

 

1-1/4X3/4 FTTXC W RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 X 1/2 CXC COUDE 45 COULÉ

 

1-1/4 X 1 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 X 3/4 COUDE 45 COULÉ

 

1-1/2 X 1 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 X 1 COUDE 45 COULÉ

 

1-1/2 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/2 X 1/2 COUDE 45 COULÉ

 

2 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/2 X 3/4 CXC COUDE 90 COULÉ

 

1 X 1/2 FLUSH FEMCOUDEE RÉDUCTION

*

1-1/2 X 1 CXC COUDE 90 COULÉ

 

1-1/4 X 3/4 FE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1/2 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1-1/4 X 1 RCDXFE FE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1/2 X 3/4 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1-1/2 X 1 RCDXFE FE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1/2 X 1 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1/2 CXM ADAPTATEUR SOUPAPE DE CHASSE OUVRÉ

*

3/4 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

3/4 CXM ADAPTATEUR SOUPAPE DE CHASSE OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1/8 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 1 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

3/8 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1 X 1/2 C X FE COUDE 90COULÉ

 

1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1 X 3/4 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

1/2 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXFE COUDE 90 COULÉ P

 

3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 3/4 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

3/4 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 1 CXFE COUDE 45 COULÉ

 

3/4 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXFE COUDE 90 COULÉ P

 

3/4 X 3/4 X 1/4 TÉ P

*

1-1/2 X 1 C X FE C 90 COUDE PS

 

3/4C X 3/4C X 3/8C TÉ P

*

2 CXFE COUDE 90 COULÉ P

 

3/4 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3 C X FE COUDE 45 COULÉ

 

1 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1/2 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1/2 X 3/8 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1/2 X 3/4 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 1/2 X 1 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3/4 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 3/4 X 3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3/4 C X 1 M COUDE 90 COULÉ

 

1 X 3/4 X 1 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 1 X 3/8 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1 X 3/4 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1 X 1 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXM COUDE 90 COULÉ P

 

1 X 1 X 3/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 1 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1-1/4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXM COUDE 90 COULÉ P

 

1-1/4 X 1/2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXM COUDE 45 COULÉ

 

1-1/4 X 1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

6 CXC COUDE 45 COULÉ

 

1-1/4 X 1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1/2C X 1/8FE X 1/2C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1-1/4 X 1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1/2C X 1/8FE X 3/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1-1/4 X 3/4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

3/4C X 1/8FE X 3/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1-1/4 X 3/4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1C X 1/8FE X 1 C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1-1/4 X 3/4 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4C X 1/8FEX1-1/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES

*

1-1/4 X 3/4 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1 X 1/2 RCDXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 X 1 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 1 RCDXFE ADAPTATEUR SOUPAPE DE CHASSE

*

1-1/4 X 1 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1 1/2 RCDT X 1 FE C RÉDUCTIONS DISSIMULÉES

*

1-1/4 X 1 X 1 TÉ OUVRÉ

*

3/4 CXRCDXC TÉ COULÉ

*

1-1/4 X 1 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

2 X 2 X 3 CXCXC TÉ COULÉ

*

1-1/4 X 1-1/4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

2-1/2 X 1/2 X 2-1/2 TÉ COULÉ

*

1-1/4 X 1-1/4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/2 TÉ COULÉ

*

1-1/4C X 1-1/4C X 1C TÉ OUVRÉ

*

5 CXCXC TÉ COULÉ

*

1-1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

5 X 5 X 3 CXCXC TÉ COULÉ

*

1-1/2 X 1/2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

6 CXCXC TÉ COULÉ

*

1-1/2 X 1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1/2 X 1 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/2X1-1/4 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉS

*

2 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 3/4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 3/4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2X 1-1/4 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 3/4 X 1 TÉ OUVRÉ

*

3 X 1-1/4 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 3/4 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

3 X 1-1/2 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 3/4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

3 X 2 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 1 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

4 X 2 RCDXC RÉDUCTION RE

*

1-1/2 X 1 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

4 X 3 RCDXC RÉDUCTION RE OUVRÉE

*

1-1/2 X 1 X 1 TÉ OUVRÉ

*

2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

3 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

3 X 1-1/4 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1 TÉ OUVRÉ

*

3 X 1-1/2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

3 X 2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

4 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

4 X 1-1/2 CXC RCD RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

4 X 2 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

4 X 3 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

6 CXC MANCHON RE OUVRÉ

*

2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXC RCD RE SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 X 1/2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXC RCD RE SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 X 3/4 X 2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXC RCD RE SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 X 1 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

3 CXC RCD RE SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2 X 1 X 1 TÉ OUVRÉ

*

4 CXC RCD RE SANS BUTÉE OUVRÉ

*

2C X 1C X 1-1/4C TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXM SIPHON RE OUVRÉ

*

2 X 1 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ À PRESSION

*

1-1/2 CXM SIPHON RE OUVRÉ

*

2 X 1 X 2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXM SIPHON RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 1-1/2 CXFE RE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 RCDXFE COUDE ADAPTATEUR RE

*

2 X 1-1/4 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCDXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 RCDXFE COUDE ADAPTATEUR RE

*

2 X 1-1/4 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

3 RCDXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

2 C X FE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

3 C X FE ADAPTATEUR RE

*

2 X 2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 MÂLE X 1-1/2 OD ADAPTATEUR RE

*

2 X 2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4X1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCDXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2 X 2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 RCDXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1/2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXM RE OUVRÉ ADAPTATEUR

*

2-1/2 X 3/4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 3/4 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

3 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1 X 2 TÉ OUVRÉ

*

4 CXM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXM RE ADAPTATEUR SIPHON À VIDANGE

*

2-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4CXCXC TÉ

*

1-1/2 CXM RE ADAPTATEUR SIPHON À VIDANGE

*

2-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXM RE ADAPTATEUR SIPHON À VIDANGE

*

2-1/2 X 1-1/4 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXM « SCULLY » RÉDUCTION RE

*

2-1/2 X 1-1/4 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXM « SCULLY » RÉDUCTION RE

*

2-1/2 X 1-1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

2 C X JM ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXRCD COUDE RE 45 OUVRÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCDXC COUDE RE 45 OUVRÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

2 RCDXC COUDE RE 45 OUVRÉ

*

2-1/2 X 1-1/2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

3 C X RCD COUDE RE 45 OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXC COUDE 45 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXC COUDE 45 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

2 CXC COUDE 45 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

3 CXC COUDE 45 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 CXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 RCDXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCDXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

2 RCDXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

2 CXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

3 CXC COUDE 90 RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 CXC À 90 LR COUDE RE OUVRÉ

*

2-1/2 X 2-1/2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

2 CXC À 90 LR COUDE RE OUVRÉ

*

3 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 OUVRÉ ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3 X 3/4 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 OUVRÉ ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3 X 1 X 3 TÉ OUVRÉ

*

2 OUVRÉ ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3 X 1-1/4 X 3 TÉ OUVRÉ

*

3 OUVRÉ ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE

*

3 X 1-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE

*

3 X 1-1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE

*

3 X 1-1/2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE

*

3 X 1-1/2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

2 RCD BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE CD

*

3 X 2 X 1/2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

3 X 2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

3 X 2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

2 RCD BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ

*

3 X 2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 FE X JCV ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

3 X 2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 FE X JCV ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

3 X 2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X1-1/4 FE X JCV ADAPTATEUR RE

*

3 X 2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 RCD X JCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 2-1/2 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 RCD X JCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 2-1/2 X 1 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 RCD X JCV ADAPTATEUR

*

3 X 2-1/2 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 M X JCV ADAPTATEUR RE

*

3 X 2-1/2 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 M X JCV ADAPTATEUR RE OUVRÉ

*

3 X 2-1/2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 M X JCV ADAPTATEUR RE

*

3 X 2-1/2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 C X JCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 2-1/2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1-1/4 X 1-1/2 CXJCV MANCHON OUVRÉ

*

3 X 3 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 C X JCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 3 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

1-1/2 X 1-1/4 CXJCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 3 X 1 TÉ OUVRÉ

*

2 C X JCV ADAPTATEUR OUVRÉ

*

3 X 3 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

1/8 CXC MANCHON OUVRÉ À PRESSION

*

3 X 3 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1/4 CXC MANCHON OUVRÉ À PRESSION

*

3 X 3 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1/4 X 1/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

3 X 3 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

3/8 CXC MANCHON OUVRÉ À PRESSION

*

4 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

3/8 X 1/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 1-1/2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 2 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1/2 X 1/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1/2 X 1/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 2-1/2 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1/2 X 3/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 2-1/2 X 3 TÉ OUVRÉ

*

5/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 3 X 2 TÉ OUVRÉ

*

5/8 X 1/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 3 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

5/8 X 3/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 3 X 3 TÉ OUVRÉ

*

5/8 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 1/2 TÉ OUVRÉ

*

3/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 3/4 TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 1/4 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 1 TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 3/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 1-1/4 TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 1-1/2 TÉ OUVRÉ

*

3/4 X 5/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 2 TÉ OUVRÉ

*

1 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 2-1/2 TÉ OUVRÉ

*

1 X 3/8 CXC MANCHON OUVRÉ

*

4 X 4 X 3 TÉ OUVRÉ

*

1 X 1/2 CXC MANCHON OUVRÉ

*

5 X 5 X 2 CXCXC TÉ OUVRÉ

*

 

 

[1].     L.R.C., 1985, ch. S-15 [LMSI].

[2].     Pièce PI-2017-003-05, vol. 1B à la p. 258.

[3].     Ibid. aux pp. 266, 270.

[4].     Ibid. aux pp. 263, 275.

[5].     Dans Raccords de tuyauterie en cuivre (28 novembre 2016), RR-2015-003 (TCCE) [Raccords de tuyauterie en cuivre (RR-2015-003)], le Tribunal a prorogé, avec modification pour exclure certains produits, ses ordonnances dans le réexamen relatif à l’expiration nº RR-2011-001, prorogeant, sans modification, ses conclusions rendues le 19 février 2007 dans l’enquête nº NQ-2006-002, concernant le dumping de raccords de tuyauterie en cuivre originaires ou exportées de la Chine, des États-Unis et de la Corée, et le subventionnement de telles marchandises originaires ou exportées de la Chine.

[6].     Raccords de tuyauterie en cuivre (RR-2015-003) aux par. 65-66.

[7].     Si le Tribunal mène, en vertu de l’article 42 de la LMSI, une enquête de dommage mettant en cause un seul pays, il a coutume de procéder à une évaluation combinée des effets dommageables de marchandises qui sont à la fois sous-évaluées et subventionnées (cumul croisé). Le Tribunal estime qu’il serait inconséquent de ne pas effectuer un cumul croisé des effets des marchandises en question dans le cadre d’une enquête préliminaire de dommage, et a donc procédé à une analyse des effets cumulatifs du dumping et du subventionnement desdites marchandises sur la branche de production nationale.

[8].     Maïs-grain (10 octobre 2000), PI-2000-001 (TCCE) à la p. 7.

[9].     Ronald A. Chisholm Ltd. c. Deputy M.N.R.C.E. (1986), 11 CER 309 (CF 1re inst.).

[10].   Plaques de plâtre (5 août 2016), PI-2016-001 (TCCE) [Plaques de plâtre] au par. 16; Barres d’armature pour béton (12 août 2014), PI-2014-001 (TCCE) [Barres d’armature] au par. 15; Silicium métal (21 juin 2013), PI‑2013-001 (TCCE) au par. 16; Modules muraux unitisés (3 mai 2013), PI-2012-006 (TCCE) [Modules muraux unitisés] au par. 24; Transformateurs à liquide diélectrique (22 juin 2012), PI‑2012‑001 (TCCE) au par. 86.

[11].   Barres d’armature aux par. 18-19.

[12].   L’article 5 de l’Accord sur la mise en œuvre de l’article VI de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) [l’Accord antidumping] et l’article 11 de l’Accord sur les subventions et les mesures compensatoires de l’OMC [l’Accord sur les SMC] exigent de l’autorité chargée d’une enquête qu’elle examine l’exactitude et l’adéquation des éléments de preuve fournis dans une plainte de dumping et de subventionnement afin de déterminer s’il y a des éléments de preuve suffisants pour justifier l’ouverture d’une enquête; la plainte sera rejetée ou l’enquête sera close dès que l’autorité concernée sera convaincue que les éléments de preuve relatifs au dumping et au subventionnement ou au dommage ne sont pas suffisants. L’article 5 de l’Accord antidumping et l’article 11 de l’Accord sur les SMC prévoient également qu’une simple affirmation non étayée par des éléments de preuve pertinents ne peut être jugée suffisante pour que soient respectées les exigences desdits articles.

[13].   DORS/84-927 [Règlement].

[14].   Lorsqu’il examine la question de savoir si les éléments de preuves indiquent, de façon raisonnable, que le dumping des marchandises en question menace de causer un dommage, le Tribunal se fonde sur le paragraphe 37.1(2) du Règlement, qui énonce les facteurs dont le Tribunal doit tenir compte dans son analyse de menace de dommage.

[15].   Raccords de tuyauterie en cuivre (RR-2015-003) aux par. 29-30; Raccords de tuyauterie en cuivre (6 mars 2007), NQ-2006-002 (TCCE) aux par. 52-59.

[16].   Pièce PI-2017-003-05, vol. 1B à la p. 257.

[17].   LMSI, par. 2(1), s.v. « branche de production nationale ».

[18].   L’AVRC a allégué par ailleurs que Cello, n’ayant pas satisfait aux conditions d’ouverture d’enquête prescrites à l’article 11.4 de l’Accord sur les SMC de l’OMC, n’a pas qualité pour présenter cette plainte. Puisque la loi confère à l’ASFC, et non au Tribunal, le pouvoir de déterminer si les exigences du paragraphe 31(2) de la LMSI ont été remplies, le Tribunal ne traitera pas cette question. Le Tribunal relève la déclaration suivante de l’ASFC : « Puisque la plaignante est la seule productrice canadienne de [certains raccords de tuyauterie en cuivre], l’ASFC juge que les conditions d’ouverture du paragraphe 31(2) sont satisfaites. » Pièce PI-2017-003-05, vol. 1B à la p. 262.

[19].   Modules et laminés photovoltaïques (3 juillet 2016), NQ-2014-003 (TCCE) aux par. 56, 59.

[20].   De façon générale, le Tribunal n’exclut pas de producteurs de la branche de production nationale si cette exclusion équivaut à nier l’existence de cette dernière. De fait, dans une précédente enquête préliminaire de dommage mettant en cause des raccords de tuyauterie en cuivre et après avoir conclu qu’une exclusion équivaudrait à nier l’existence de la branche de production nationale, le Tribunal a décidé de ne pas en exclure Cello au motif de ses importations de marchandises en question : Raccords de tuyauterie en cuivre (18 octobre 1993), NQ-93-001 (TCCE) aux pp. 14-15. Voir aussi Certaines pièces d’attache (7 janvier 2005), NQ-2004-005 (TCCE) au par. 83; Scies à chaîne (3 juillet 1987), CIT-2-87; Matériaux en caoutchouc (27 octobre 1982), ADT-7-82.

[21].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 aux pp. 16, 33.

[22].   Ibid. à la p. 33.

[23].   Pièce PI-2017-003-05, Vol. 1B à la p. 271.

[24].   Pièce PI-2017-003-03.02 (protégée), vol. 2B à la p. 15.

[25].   Pièce PI-2017-003-07.01 (protégée), vol. 4 à la p. 3. Les divergences entre les sources de données peuvent être dues à la difficulté d’établir le volume des importations des marchandises en question, elle-même attribuable au fait qu’elles peuvent être classées sous sept codes du système harmonisé qui s’appliquent à un large éventail de marchandises non visées par le litige. Le Tribunal sera mieux outillé pour évaluer les volumes des importations dans le cadre d’une enquête définitive de dommage, aux fins de laquelle il aura recueilli ses propres données sur les marchandises en question importées au Canada durant la période visée.

[26].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 à la p. 33; pièce PI-2017-003-03.02 (protégée), vol. 2B aux pp. 11, 15.

[27].   Pour les périodes intermédiaires de 2016 et de 2017, Cello a fait ses estimations pour une période de six mois (de janvier à juin), alors que l’ASFC s’est basée sur une période de huit mois (de janvier à août).

[28].   Pièce PI-2017-003-05, vol. 1B à la p. 263.

[29].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 à la p. 34.

[30].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 39.

[31].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 aux pp. 18, 34, 39.

[32].   Ibid. à la p. 34.

[33].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 39.

[34].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2A à la p. 4.

[35].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 aux pp. 18, 34, 39.

[36].   Plaques de plâtre au par. 44; Fils machine de cuivre (30 octobre 2006), PI-2006-002 (TCCE) aux par. 40, 43; Fils d’acier galvanisés au par. 75; Tubes en cuivre circulaires (22 juillet 2013), PI-2013-002 (TCCE) au par. 82.

[37].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 aux pp. 37, 40.

[38].   Ibid. à la p. 38.

[39].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 42.

[40].   Pièce PI-2017-003-05 (protégée), vol. 1B à la p. 263; pièce PI-2017-003-03.02 (protégée), vol. 2B à la p. 65.

[41].   Pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2A à la p. 4.

[42].   Pièce PI-2017-003-03.02 (protégée), vol. 2B à la p. 16.

[43].   Pièce PI-2017-003-05, vol. 1B à la p. 263.

[44].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 44; pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 à la p. 40.

[45].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 43; pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 à la p. 39.

[46].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 à la p. 43; pièce PI-2017-003-03.01 (protégée), vol. 2 à la p. 39.

[47].   Pièce PI-2017-003-02.01, vol. 1 aux pp. 44-45.

Numéro(s) du cas

PI-2017-003

Pièce(s) jointe(s)

pi2r003_f.pdf (513.42 Ko)

Statut

Date de publication

Le Jeudi 18 Janvier 2018

Date de modification

Le Jeudi 18 Janvier 2018